Conditions générales de ventes

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
(CGV)
1. Identification de l’entreprise
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont proposées par : Sézame
Site internet : www.sezame-bijoux.fr
(ci-après « le Vendeur »)

2. Objet
Les présentes CGV régissent l’ensemble des ventes conclues sur le site sezame-bijoux.fr, portant
sur la vente de bijoux en acier inoxydable 316, entre le Vendeur et toute personne physique
majeure agissant en tant que consommateur (ci-après « le Client »).
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

3. Produits
Les produits proposés sont des bijoux en acier inoxydable 316, sélectionnés pour leur
durabilité et leur résistance.
Les descriptions, photographies et visuels sont présentés avec le plus grand soin. Toutefois,
des variations minimes (teinte, reflets, rendu écran) peuvent exister et n’engagent pas la
responsabilité du Vendeur.

4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Sézame se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui en
vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Le Client passe commande directement sur le site sezame-bijoux.fr
Une fois la commande validée et le paiement confirmé, un e-mail de confirmation est envoyé au Client.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont :
 - Carte bancaire (CB)
 - PayPal
 - Shopify Payments
Les paiements sont sécurisés via des plateformes conformes aux normes de sécurité en
vigueur.

7. Livraison
Zones de livraison
Les livraisons sont effectuées en :
-  France
-  Belgique
Délais
Les commandes sont livrées dans un délai moyen de 5 jours ouvrés, à compter de
l’expédition.
Ces délais sont donnés à titre indicatif. Sézame ne saurait être tenue responsable des retards
imputables au transporteur.

8. Droit de rétractation – Retour légal de 14 jours
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai
de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Conditions de retour
Pour être accepté, le retour doit respecter les conditions suivantes :
- Bijoux non portés, non utilisés
- En parfait état
-  Dans leur emballage d’origine
- Accompagnés de la preuve d’achat
-  Tout bijou porté, endommagé ou incomplet ne pourra être remboursé.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf erreur imputable à Sézame .

9. Remboursement
Après réception et vérification des articles retournés, le remboursement sera effectué dans un
délai maximum de 14 jours, via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

10. Garanties
Les produits bénéficient :
 - De la garantie légale de conformité
 - De la garantie contre les vices cachés
La garantie ne couvre pas :
 - L’usure normale
 - Les dommages dus à une mauvaise utilisation
 - Le contact excessif avec des produits chimiques (parfum, chlore, produits ménagers)

11. Responsabilité
Sézame ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du
site ou des produits vendus.

12. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la
relation client.

Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données(RGPD).
Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

13. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le sitesezame-bijoux.fr (textes, images, logos, visuels) sont
protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Sézame.
Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

14. Droit applicable – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.